Gérard Cureau


De: Cureau (Gérard, Georges)
ancien préfet de région, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Officier du 24 juin 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-06-24"
JORFTEXT000020849230(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Gérard Cureau
juge de proximité, installé dans ses fonctions dans la juridiction de proximité de Nancy
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000017891071(source JORF)
admission
18 Janvier 200818/01/2008
De: Gérard Cureau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juridiction de proximité de Nancy
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gérard Cureau
ancien préfet de région, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juridiction de proximité de Nancy
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gérard Cureau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-08-25"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000182939(source JORF)
admission
16 Septembre 199716/09/1997
De: Gérard Cureau
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers auprès du ministre
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000748453(source JORF)
nomination
21 Juin 199721/06/1997
De: Gérard Cureau
conseiller maître, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
date_debut="1995-07-17"
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000188631(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Gérard Cureau
conseiller maître, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000182016(source JORF)
nomination
11 Mars 199411/03/1994
De: Cureau (Gérard)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-01-01"
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000364211(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Etienne
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720775(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720774(source JORF)
cessation de fonction
17 Septembre 199117/09/1991
De: Gérard Cureau
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000719452(source JORF)
nomination
20 Juin 199120/06/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la sécurité
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000355758(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Gérard Cureau
préfet hors cadre, directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
Préfecture de Côte-d'Or
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
JORFTEXT000000342141(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.